(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ASTA MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134928.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2011.
ASTA MEDICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363493 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457528 - Publication au BOPI 2007-07-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02