Marque enregistrée - Marque en vigueur

M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE
AST GROUPE

Numéro de dépôt :
4655980
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE de AST GROUPE

Présentation de la marque M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par AST GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est AST GROUPE domicilié(e) 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AST GROUPE, Madame Anissia FOURTICQ domicilié(e) Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.

La marque M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M DESIGN LA MAISON CONTEMPORAINE arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

AST GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” , je fais des économies.com , Des Maisons Nature , A.ST PROMOTION , CUBEA CUISINE BAIN AMENAGEMENT , top TAUX POUR FAVORISER VOS INTERETS , AST RESEAUX , maisons villasclub , Top Duo CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES , MAISON AUREA


AST GROUPE - 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France


AST GROUPE, Madame Anissia FOURTICQ - Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Abris en matériaux métalliques préfabriqués et isolés; Bâtiments préfabriqués en métal; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Éléments préfabriqués en métal pour le bâtiment; Kits de montage pour bâtiments métalliques préfabriqués; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques ;

Constructions non métalliques; Constructions préfabriquées non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Éléments de construction préfabriqués non métalliques à assembler sur place; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques; Aucun des produits susmentionnés pour les cheminées et ses éléments ;

Diffusion d'annonces publicitaires; Gestion des affaires commerciales ;

Conseils en construction; Construction; Informations en matière de construction; Aucun des services susmentionnés pour les cheminées et ses éléments ;

Location d'hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances; Location de constructions transportables; Location de constructions transportables métalliques et non métalliques; Location de locaux pour bureau temporaire; Location de logement temporaire.