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Marques déposées par AST GROUPE
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M DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M DESIGN
AST GROUPE

Numéro de dépôt :
4632990
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
M DESIGN de AST GROUPE

Présentation de la marque M DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par AST GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est AST GROUPE domicilié(e) 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AST GROUPE, Madame Anissia FOURTICQ domicilié(e) 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES CHARPIEU - France.

La marque M DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M DESIGN arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

AST GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” , je fais des économies.com , Des Maisons Nature , A.ST PROMOTION , CUBEA CUISINE BAIN AMENAGEMENT , top TAUX POUR FAVORISER VOS INTERETS , AST RESEAUX , maisons villasclub , Top Duo CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES , MAISON AUREA


AST GROUPE - 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France


AST GROUPE, Madame Anissia FOURTICQ - 78 Rue Elisée Reclus - 69150 - DECINES CHARPIEU - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 3 juin 2020 - Retrait partiel n°788049 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Abris en matériaux métalliques préfabriqués et isolés; Bâtiments préfabriqués en métal; Éléments préfabriqués en métal pour le bâtiment; Kits de montage pour bâtiments métalliques préfabriqués; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Constructions préfabriquées non métalliques; Éléments de construction préfabriqués non métalliques à assembler sur place; Éléments de construction préfabriqués non métalliques; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Aucun des produits susmentionnés pour les cheminées et ses éléments ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; Aucun des services susmentionnés pour les cheminées et ses éléments ;

Location d'hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances; Location de constructions transportables; Location de constructions transportables métalliques et non métalliques; Location de locaux pour bureau temporaire; Location de logements temporaires.