Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ”
AST GROUPE SA

Numéro de dépôt :
3359816
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2015
FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” de AST GROUPE

Présentation de la marque FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ”

Déposée le 13 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) AST GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AST GROUPE domicilié(e) 20 boulevard Charles de Gaulle,69150 DECINES - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 549 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain TUR AST GROUPE domicilié(e) 20 boulevard Charles de Gaulle,69150 DECINES - 69150 - France.

La marque FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIALIS “ ESPACE A VIVRE ” est expirée depuis le 13 mai 2015.

AST GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CEV, Créateur d'Espaces de Vie , je fais des économies.com , Des Maisons Nature , A.ST PROMOTION , CUBEA CUISINE BAIN AMENAGEMENT , Tracer l'avenir , top TAUX POUR FAVORISER VOS INTERETS , AST RESEAUX , maisons villasclub , Top Duo CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES


AST GROUPE SA - 20 boulevard Charles de Gaulle,69150 DECINES - 69150 - France - SIREN 392549820


Monsieur Alain TUR AST GROUPE - 20 boulevard Charles de Gaulle,69150 DECINES - 69150 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet partiel n°421840 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431753 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Promotion des ventes pour des tiers. Bureaux de placement. Aménageur de terrains à bâtir. Amenagement de fonciers constructibles. Viabilisation de terrains. Construction de lotissements. Aménagements fonciers. Construction de maisons individuelles ou groupées. Construction de lotissements. Construction de bâtiments à usage principal d'habitation. Supervision des travaux de construction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.