Déposée le 18 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSYSTEM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSYSTEM FRANCE domicilié(e) 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 271 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSYSTEM FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 404271470
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234568 - Publication au BOPI 2003-01-10
Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370503 - Publication au BOPI 2003-05-07
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination n°431050 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 7 mai 2003 - Changement d'adresse n°370504 - Publication au BOPI 2003-05-07
Inscription le 7 mai 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°370505 - Publication au BOPI 2003-05-07
Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431049 - Publication au BOPI 2006-03-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514782 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22
Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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