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Marques déposées par la société ASSURYS
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HOSPI-CHEQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPI-CHEQUE
ASSURYS

Numéro de dépôt :
93490914
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque HOSPI-CHEQUE

Déposée le 3 novembre 1993 par la société ASSURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPI-CHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société ASSURYS domicilié(e) Siège Social : 14, Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 738 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURYS - France.

La marque HOSPI-CHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPI-CHEQUE est expirée depuis le 3 novembre 2003.

ASSURYS a également déposé les autres marques suivantes : QUADRATURE , ASSURYS DOUBLE PROTECTION , CAPVIE , ASSURYS-RELAIS 24 MOIS


ASSURYS - Siège Social : 14, Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France - SIREN 341738011


ASSURYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367071 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367070 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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