Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN GENERATION
Assureurs SAINT HONORE SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98716275
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque OPEN GENERATION

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Assureurs SAINT HONORE à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Assureurs SAINT HONORE à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assureurs SAINT HONORE - France.

La marque OPEN GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN GENERATION est expirée depuis le 2 février 2008.


Assureurs SAINT HONORE SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 344469895


Assureurs SAINT HONORE - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Assurance vie, prévoyance incendie. Accident risque divers.