Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMPGest
ASSURANDIS, SA à DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
3859181
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
ATMPGest de ASSURANDIS

Présentation de la marque ATMPGest

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ASSURANDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATMPGest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANDIS domicilié(e) 5 BIS PLACE PONT DES CORDELIERS, BP 30131 - 54200 - TOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 555 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANDIS domicilié(e) 5 BIS PLACE PONT DES CORDELIERS, BP 30131 - 54200 - TOUL - France.

La marque ATMPGest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMPGest est expirée depuis le 15 septembre 2021.

ASSURANDIS a également déposé les autres marques suivantes : CyberDis AZ , CUP : Conciergerie d'Urgence Professionnelle , Tous Dommages Dis , SociaDis , GD Santé , CyberDis , Flotte AutoDis , CUP , CentraleDis , SantéGest


ASSURANDIS, SA à DIRECTOIRE - 5 BIS PLACE PONT DES CORDELIERS, BP 30131 - 54200 - TOUL - France - SIREN 397555269


ASSURANDIS - 5 BIS PLACE PONT DES CORDELIERS, BP 30131 - 54200 - TOUL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Assurances.