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Marques déposées par la société ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS
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AVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVA
ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS

Numéro de dépôt :
1501362
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008
AVA de ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS

Présentation de la marque AVA

Déposée le 22 juin 1988 par la société ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS domicilié(e) 28 BOULEVARD DE GRENELLE, 75737 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2116028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DAROLES MARIE-ROSE domicilié(e) (dossier no 2116028) - France.

La marque AVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVA est expirée depuis le 22 juin 2008.

ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISANS LA VIE


ASSURANCES VIEILLESSE DES ARTISANS - 28 BOULEVARD DE GRENELLE, 75737 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2116028) - France - SIREN 775685332


MADAME DAROLES MARIE-ROSE - (dossier no 2116028) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2116028 - Publication au BOPI 1998-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Assurance vieillesse et invalidité - décès des artisans.