Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-HONORE OPEN
ASSURANCES SAINT-HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97660728
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque SAINT-HONORE OPEN

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-HONORE OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORE domicilié(e) 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT-HONORE Monsieur Pierre DONNERSBERG - France.

La marque SAINT-HONORE OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-HONORE OPEN est expirée depuis le 23 janvier 2007.

ASSURANCES SAINT-HONORE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN 2 ROUES , PREMIUM GESTION , OPEN FIDELITE , PREMIUM VIE , GESTION PRIVEE SAINT HONORE , OPEN PENSION , OPEN VIE ENTIERE , CAP SAINT-HONORE CSH , ACR GESTION ASSURANCES ET COURTAGES REUNIS POUR LA GESTION , OPEN HABITATION


ASSURANCES SAINT-HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 344469895


ASSURANCES SAINT-HONORE Monsieur Pierre DONNERSBERG - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Assurances; affaires financières