Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN PENSION
ASSURANCES SAINT HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3117770
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2011

Présentation de la marque OPEN PENSION

Déposée le 17 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN PENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT HONORE domicilié(e) 22, avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT-HONORE Melle DUBOIS Alexandra Service Juridique - France.

La marque OPEN PENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN PENSION est expirée depuis le 17 août 2011.

ASSURANCES SAINT HONORE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN 2 ROUES , PREMIUM GESTION , OPEN FIDELITE , SAINT-HONORE OPEN , PREMIUM VIE , GESTION PRIVEE SAINT HONORE , OPEN VIE ENTIERE , CAP SAINT-HONORE CSH , ACR GESTION ASSURANCES ET COURTAGES REUNIS POUR LA GESTION , OPEN HABITATION


ASSURANCES SAINT HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22, avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 344469895


ASSURANCES SAINT-HONORE Melle DUBOIS Alexandra Service Juridique - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Assurances. Affaires financières.