Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN FIDELITE
ASSURANCES SAINT HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3145854
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
OPEN FIDELITE de ASSURANCES SAINT HONORE

Présentation de la marque OPEN FIDELITE

Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPEN FIDELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT HONORE domicilié(e) 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT HONORE Madame Monique CONNAULT Responsable Service Juridique domicilié(e) 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OPEN FIDELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN FIDELITE est expirée depuis le 1 février 2012.

ASSURANCES SAINT HONORE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN 2 ROUES , PREMIUM GESTION , SAINT-HONORE OPEN , PREMIUM VIE , GESTION PRIVEE SAINT HONORE , OPEN PENSION , OPEN VIE ENTIERE , CAP SAINT-HONORE CSH , ACR GESTION ASSURANCES ET COURTAGES REUNIS POUR LA GESTION , OPEN HABITATION


ASSURANCES SAINT HONORE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 344469895


ASSURANCES SAINT HONORE Madame Monique CONNAULT Responsable Service Juridique - 22, avenue Matignon,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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