Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN EVOLUTION
ASSURANCES SAINT-HONORÉ Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98716013
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque OPEN EVOLUTION

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORÉ domicilié(e) 22 avenue de Chatignon, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT-HONORE - France.

La marque OPEN EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN EVOLUTION est expirée depuis le 30 janvier 2008.

ASSURANCES SAINT-HONORÉ a également déposé les autres marques suivantes : OPEN 2 ROUES , PREMIUM GESTION , OPEN FIDELITE , SAINT-HONORE OPEN , PREMIUM VIE , GESTION PRIVEE SAINT HONORE , OPEN PENSION , OPEN VIE ENTIERE , CAP SAINT-HONORE CSH , ACR GESTION ASSURANCES ET COURTAGES REUNIS POUR LA GESTION


ASSURANCES SAINT-HONORÉ Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22 avenue de Chatignon, 75008 Paris - France - SIREN 344469895


ASSURANCES SAINT-HONORE - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Assurance vie, prévoyance, incendie, accidents, risques divers (IARD).