OPEN EVOLUTION
Présentation de la marque OPEN EVOLUTION
Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPEN EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN EVOLUTION est expirée depuis le 30 janvier 2008.
ASSURANCES SAINT-HONORÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11