Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SAINT-HONORE CSH
ASSURANCES SAINT-HONORE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96641702
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque CAP SAINT-HONORE CSH

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SAINT-HONORE CSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORE domicilié(e) 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 469 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT-HONORE Monsieur Alain WEBER - France.

La marque CAP SAINT-HONORE CSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAINT-HONORE CSH est expirée depuis le 12 septembre 2006.

ASSURANCES SAINT-HONORE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN 2 ROUES , PREMIUM GESTION , OPEN FIDELITE , SAINT-HONORE OPEN , PREMIUM VIE , GESTION PRIVEE SAINT HONORE , OPEN PENSION , OPEN VIE ENTIERE , ACR GESTION ASSURANCES ET COURTAGES REUNIS POUR LA GESTION , OPEN HABITATION


ASSURANCES SAINT-HONORE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22 avenue Matignon, 75008 PARIS - France - SIREN 344469895


ASSURANCES SAINT-HONORE Monsieur Alain WEBER - France


Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Assurances; affaires financières