CAP SAINT-HONORE CSH
Présentation de la marque CAP SAINT-HONORE CSH
Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES SAINT-HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SAINT-HONORE CSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP SAINT-HONORE CSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAINT-HONORE CSH est expirée depuis le 12 septembre 2006.
ASSURANCES SAINT-HONORE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430416 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43