Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.F. - REVENUS
ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE I.A.R.D., société anonyme

Numéro de dépôt :
1389947
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1997

Présentation de la marque A.R.F. - REVENUS

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.R.F. - REVENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE I.A.R.D domicilié(e) 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ - France.

La marque A.R.F. - REVENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.F. - REVENUS est expirée depuis le 19 janvier 1997.


ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE I.A.R.D., société anonyme - 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS. - France


Cabinet VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gages;recouvrement de créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.