CITELITE
Présentation de la marque CITELITE
Déposée le 25 février 1993 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITELITE est expirée depuis le 25 février 2003.
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12
Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176787 - Publication au BOPI 1994-10-03
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14