Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AZUR-ETUDES
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
1484358
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
28/09/2007

Présentation de la marque AZUR-ETUDES

Déposée le 28 septembre 1987 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « AZUR-ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres (dossier no 2093947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 562 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés domicilié(e) (dossier no 2093947) - France.

La marque AZUR-ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AZUR-ETUDES est expirée depuis le 28 septembre 2007.

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAMF , ECO , ECOPLAN , CARTE AZUR , ATLANTE , PRISME , AVENIR-ENFANTS , REMORA , COMPLEMENT PLUS , STRASBOURGEOISE L'ASSURANCE SANTE


ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances - 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres (dossier no 2093947) - France - SIREN 323562678


Cabinet Pascale Lambert et Associés - (dossier no 2093947) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2093947 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

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