Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVENIR-ENFANTS
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
1412774
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
22/05/2007
AVENIR-ENFANTS de ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE

Présentation de la marque AVENIR-ENFANTS

Déposée le 22 mai 1987 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « AVENIR-ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres Cedex (dossier no 2086921) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 562 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT domicilié(e) (dossier no 2086921) - France.

La marque AVENIR-ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVENIR-ENFANTS est expirée depuis le 22 mai 2007.

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAMF , ECO , ECOPLAN , CARTE AZUR , ATLANTE , PRISME , REMORA , COMPLEMENT PLUS , STRASBOURGEOISE L'ASSURANCE SANTE , AZUR ASSURANCES


ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances - 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres Cedex (dossier no 2086921) - France - SIREN 323562678


CABINET LAMBERT - (dossier no 2086921) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 1997 n°2086921 - Publication au BOPI 1997-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176789 - Publication au BOPI 1994-10-03

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