Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, Société à Forme de Mutuelle

Numéro de dépôt :
1690418
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque ALMA

Déposée le 28 septembre 1987 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.

La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA est expirée depuis le 28 septembre 1997.

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAMF , ECO , ECOPLAN , CARTE AZUR , ATLANTE , PRISME , AVENIR-ENFANTS , REMORA , COMPLEMENT PLUS , STRASBOURGEOISE L'ASSURANCE SANTE


ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, Société à Forme de Mutuelle - 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France


CABINET LAMBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Assurances notamment assurances sur la vie et assurances incendie, automobiles, risques divers