Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITALE
ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M.), Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
1559752
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2029
VITALE de ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M

Présentation de la marque VITALE

Déposée le 8 novembre 1989 par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M domicilié(e) 148 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 562 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stéphanie domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque VITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITALE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M a également déposé les autres marques suivantes : ROC , ACTIS , AMF , A.M. , MODERNA , F FIDELIA ASSISTANCE , LA STRASBOURGEOISE OPTIMA , LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES , VOCATION , SANTEPASS


ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE - (A.M.), Société d'assurances mutuelles - 148 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 323562678


LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stéphanie - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156641 - Publication au BOPI 1999-11-05

Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176783 - Publication au BOPI 1994-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 5 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291178 - Publication au BOPI 1999-11-05

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422913 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730758 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Accidents (assurance contre les -), assurances