Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE
/
MODUL'EURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'EURO
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
98750277
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque MODUL'EURO

Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODUL'EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE domicilié(e) 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 234 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque MODUL'EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'EURO est expirée depuis le 18 septembre 2008.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE a également déposé les autres marques suivantes : AREFAM ASSOCIATION , CERCLE D'OR , (Marque figurative) , SECURITE FAMILIALE , AGF HARMONIE , FLORALIS , PRIVALIA , ACREDITO , 1ER ROLE , FAMILIA CADRE AGF


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE, société anonyme - 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France - SIREN 340234962


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 18 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°348768 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Services d'assurances, contrats d'assurance, services de souscription et de gestion de contrats d'assurance ; services de banque et de finances ; services d'épargne ; contrats d'épargne, contrats de capitalisation, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne et de contrats d'épargne par capitalisation ; gérance de portefeuille.