Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soxiatis
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
3023383
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010
Soxiatis de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque Soxiatis

Déposée le 21 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Soxiatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Soxiatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soxiatis est expirée depuis le 21 avril 2010.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme - 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France - SIREN 542110291


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353324 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Services d'assurances, services d'assurance des personnes et de prévoyance ; services d'assurance santé ; assurances des personnes couvrant les risques décès, accidents, incapacité de travail, invalidité temporaire ou permanente ; assurance retraite ; assurances des emprunteurs ; assurances de groupe de personnes ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurances ; affaires financières ; placements financiers ; services d'épargne ; services de souscription et de gestion de placements financiers et d'épargne.