Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RVS
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
3118534
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011
RVS de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque RVS

Déposée le 29 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque RVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RVS est expirée depuis le 29 août 2011.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE , AGF Pack Protection Famille


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme - 87, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France - SIREN 542110291


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Imprimés, livres et revues. Assurances, services d'assurances, contrats d'assurance, services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, courtage ; réassurance ; assurance-vie, assurance dommages ; assurance incendie-accidents-risques divers, assurance auto, assurance transport, assurance épargne, assurance des personnes, assurance décès, assurance santé, services de prévoyance ; Finances, affaires financières, monétaires et immobilières ; services d'épargne ; contrats d'épargne, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne ; placements financiers ; services de consultations et d'informations en matière d'assurances, de finance et d'immobilier. Organisation et conduite de congrès, colloques, conférences et séminaires, notamment pour professionnels de l'assurance et de la réassurance ; services d'édition et publication de textes y compris sur le réseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.