Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
1638527
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011
Marque en couleurs, figurative de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2189204) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ domicilié(e) (dossier no 2189204) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638527.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2011.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE , AGF Pack Protection Famille


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., société anonyme - 87 rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2189204) - France - SIREN 542110291


Emmanuel POIDATZ - (dossier no 2189204) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189204 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

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