Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE AUTO
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3546041
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
DOUBLE AUTO de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque DOUBLE AUTO

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DOUBLE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE AUTO est expirée depuis le 26 décembre 2017.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : COROLIS , CARBUR , Sijamais , ZENIUS , AGF - FOURNIL , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


JP COLAS - 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Assurances ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendie, accidents et les risques divers, assurances automobile ; assurances conducteur, assurances personnes transportées, assurances transport ; souscription et gestion de contrats d'assurances, notamment d'assurances automobile ; consultations et renseignements en matière d'assurances automobile, notamment en cas d'accident.