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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T
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CLUB FM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB FM
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., Société anonyme

Numéro de dépôt :
92412606
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque CLUB FM

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87, rue Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2217994) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2217994) - 75017 - France.

La marque CLUB FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB FM est expirée depuis le 30 mars 2012.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., Société anonyme - 87, rue Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2217994) - 75002 - France - SIREN 542110291


Emmanuel POIDATZ, Conseil en Propriété Industrielle - 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2217994) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 25 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°343277 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343278 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2217994 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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