Marque expirée - Marque en non vigueur

Chorus Prévoyance
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99805411
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2019

Présentation de la marque Chorus Prévoyance

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chorus Prévoyance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chorus Prévoyance est expirée depuis le 29 juillet 2019.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France - SIREN 542110291


JP COLAS - 58 RUE DE CHATEAUDUN - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Services d'assurances, services d'assurance de personnes et de prévoyance ; services d'assurance santé ; assurances des personnes couvrant les risques décès, accidents, invalidité temporaire ou permanente ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurances.