Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGF CAPITAL NATURE
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3553962
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
AGF CAPITAL NATURE de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque AGF CAPITAL NATURE

Déposée le 6 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGF CAPITAL NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque AGF CAPITAL NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGF CAPITAL NATURE est expirée depuis le 6 février 2018.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : COROLIS , CARBUR , Sijamais , ZENIUS , AGF - FOURNIL , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


JP COLAS - 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Assurances ; services d'assurances ; contrats d'assurance ; assurances dommages ; assurances de responsabilité civile ; assurances couvrant les risques environnementaux ; assurances couvrant les risques environnementaux et proposant aux entreprises des solutions de gestion du risque environnemental ; assurances couvrant les risques environnementaux notamment une garantie responsabilité civile, les frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux et les frais décontamination des biens mobiliers et immobiliers ; assurances couvrant les risques incendie, accidents et risques divers ; services d'assurance des personnes et de prévoyance ; assurances multirisques habitation ; souscription et gestion de contrats d'assurances ; souscription et gestion de contrats d'assurance garantissant les risques environnementaux ; souscription et gestion de contrats d'assurance garantissant les risques environnementaux et proposant aux entreprises des solutions de gestion du risque environnemental.