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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T
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A-Z INTACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

A-Z INTACT
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3621266
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
A-Z INTACT de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque A-Z INTACT

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-Z INTACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-Z INTACT est expirée depuis le 7 janvier 2019.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


JP COLAS - 58, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Assurances ; services d'assurances ; contrats d'assurance ; assurances dommages ; assurances de responsabilité civile ; assurances couvrant les risques financiers pesant sur les industriels ; assurances couvrant les risques financiers pesant les industriels lorsqu'une contamination ou une malfaçon rend son produit dangereux pour le consommateur ou l'utilisateur ; assurances couvrant les risques incendie, accidents et risques divers ; services d'assurance des personnes et de prévoyance ; assurances multirisques habitation ; souscription et gestion de contrats d'assurances ; souscription et gestion de contrats d'assurance garantissant les risques financiers pesant sur les industriels ; souscription et gestion de contrats d'assurance garantissant les risques financiers pesant sur les industriels lorsqu'une contamination ou une malfaçon rend son produit dangereux pour le consommateur ou l'utilisateur.