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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE
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INDEPENDANCE SENIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEPENDANCE SENIOR
ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1591142
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque INDEPENDANCE SENIOR

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDEPENDANCE SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE domicilié(e) 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

La marque INDEPENDANCE SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPENDANCE SENIOR est expirée depuis le 10 mai 2000.

ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PEPSIVIE , EPSI PATRIMOINE , CAPIBEL , PREVOYANCE BIEN-ETRE


ASSURANCES GENERALES DE BELGIQUE (Société Anonyme) - 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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