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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE
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EPSI PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPSI PATRIMOINE
ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1636073
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque EPSI PATRIMOINE

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPSI PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE domicilié(e) 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

La marque EPSI PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSI PATRIMOINE est expirée depuis le 28 décembre 2000.

ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PEPSIVIE , CAPIBEL , PREVOYANCE BIEN-ETRE , INDEPENDANCE SENIOR


ASSURANCES GENERALES de BELGIQUE (Société Anonyme) - 85, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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