Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTEL
ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1357564
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/05/2016

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 23 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SANTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28000 CHARTRES (dossier no 2315855) - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 111 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2315855) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTEL est expirée depuis le 23 mai 2016.

ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : + , SANTE + , (Marque figurative) , SANTEL , ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS , SANTE +


ASSURANCES ET SERVICES SANTE PLUS Société à Responsabilité Limitée - 7 avenue Marcel Proust,28000 CHARTRES (dossier no 2315855) - 28000 - France - SIREN 332111863


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2315855) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315855 - Publication au BOPI 2006-05-30

Renouvellement sans limitation n°2069156 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°33856 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19706 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;cartes à mémoire, cartes à circuits imprimés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cartes bancaires imprimées;cartes de paiement. Assurances et finances.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.