ASSURANCES ET CONSEILS – ACY

ASSURANCES ET CONSEILS S.A.

Présentation de la marque ASSURANCES ET CONSEILS – ACY

Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES ET CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES ET CONSEILS – ACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES ET CONSEILS domicilié(e) 24 Avenue des GRESILLONS,92600 ASNIERES - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 622 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES ET CONSEILS domicilié(e) 24 Avenue des GRESILLONS,92600 ASNIERES - 92600 - France.

La marque ASSURANCES ET CONSEILS – ACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES ET CONSEILS – ACY est expirée depuis le 22 mars 2014.

ASSURANCES ET CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : ASSURMATIQUE , QUALHYGIENE , ASSURANCES & CONSEILS AC GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE , PROTECTION GAV , ACCESSION DYNAMIQUE , AC ASSURANCES & CONSEILS , CIFASSUR , groupeac.fr , AC PROTECTION REVENTE , VOTRE SERENITE EST NOTRE METIER