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Marques déposées par ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY SNC
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ADHESION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADHESION
ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY SNC

Numéro de dépôt :
1713116
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
09/04/2010

Présentation de la marque ADHESION

Déposée le 9 avril 1990 par ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ADHESION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY SNC, domicilié(e) 22 AVENUE DU PEUPLE BELGE, 59800 LILLE (dossier no 2155655) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE DESCAMPS ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY domicilié(e) (dossier no 2155655) - France.

La marque ADHESION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADHESION est expirée depuis le 9 avril 2010.


ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY SNC - 22 AVENUE DU PEUPLE BELGE, 59800 LILLE (dossier no 2155655) - France


STEPHANE DESCAMPS ASSURANCES DESCAMPS D'HAUSSY - (dossier no 2155655) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155655 - Publication au BOPI 1999-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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