Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assurances Couleur Courtage – A2C
Assurances Couleur Courtage, SAS à capital variable

Numéro de dépôt :
3969939
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
Assurances Couleur Courtage – A2C de Assurances Couleur Courtage

Présentation de la marque Assurances Couleur Courtage – A2C

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Assurances Couleur Courtage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Assurances Couleur Courtage – A2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Assurances Couleur Courtage domicilié(e) Centre 5ème Avenue, Boulevard du Vendée Globe - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 939 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAET, Avocats, M. ANTOINE Stéphane domicilié(e) Immeuble Le Proscenium, 32 avenue Albert Einstein, BP 53077 - 17032 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France.

La marque Assurances Couleur Courtage – A2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assurances Couleur Courtage – A2C est expirée depuis le 17 décembre 2022.

Assurances Couleur Courtage a également déposé les autres marques suivantes : A2C GROUPE


Assurances Couleur Courtage, SAS à capital variable - Centre 5ème Avenue, Boulevard du Vendée Globe - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 533939534


Cabinet MAET, Avocats, M. ANTOINE Stéphane - Immeuble Le Proscenium, 32 avenue Albert Einstein, BP 53077 - 17032 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.