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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSURANCES CENTRE OUEST TECHNIQUE
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ASCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOT
ASSURANCES CENTRE OUEST TECHNIQUE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1654660
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 9 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSURANCES CENTRE OUEST TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSURANCES CENTRE OUEST TECHNIQUE domicilié(e) 10, rue des Veaux-de-Cernay, 78720 CERNAY-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 9 avril 2001.


ASSURANCES CENTRE OUEST TECHNIQUE, société à responsabilité limitée - 10, rue des Veaux-de-Cernay, 78720 CERNAY-LA-VILLE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

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