ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, societe d'assurance mutuelle
Numéro de dépôt :
3273629
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2024
Présentation de la marque MUTUELLE DES MOTARDS
Déposée le 13 février 2004 par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUTUELLE DES MOTARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS domicilié(e) 9 Rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 538 335 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque MUTUELLE DES MOTARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, societe d'assurance mutuelle - 9 Rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 328538335
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement avec limitation le 10 février 2014 n°2550660 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10
Antivols pour véhicules. Avertisseurs contre le vol des véhicules. Avertisseurs sonores pour véhicules. Bagages (porte-) pour véhicules. Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues. Cyclecars. Cycles. Cycles (avertisseurs sonores pour –). Enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules. Motocycles. Motocyclettes. Selles (housses de –) pour bicyclettes ou motocyclettes. Selles pour bicyclettes ou motocyclettes. Sidecars. Véhicules (housses de –). Automobiles. Voitures. ; Abonnement à des journaux (services d'–) pour des tiers. Annonces publicitaires (diffusion d'–). Expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de données dans un –). Fichier central (systématisation de données dans un –). Fichiers informatiques (gestion de –). Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Publicitaires (location d'espaces –). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Accidents (assurance contre les –). Affaires bancaires. Affaires financières. Affaires monétaires. Agences de crédit. Analyse financière. ; Assurances. Assurances (consultation en matière d'–). Assurances (informations en matière d'–). Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financière. Courtage en assurances. Estimations financières assurances, banques, immobilier. Financement (services de –). Financières (informations –). Gage (prêt sur –). Incendie (assurance contre l'–). Informations en matière d'assurances. Maladie (assurance –). Maritime (assurance –). Nantissement (prêt sur –). Parrainage financier. Prêt finances. Vie (assurance sur la –). ; Bandes vidéo (enregistrement filmage sur –). Bandes vidéo (location de –). Bandes vidéo (montage de –). Bandes vidéo (production de films sur –). Camps de vacances (services de –) divertissement. Camps stages de perfectionnement sportif. Clubs (services de –) divertissement ou éducation. Colloques (organisation et conduite de –). Compétitions sportives (organisation de –). Concours (organisation de –) éducation ou divertissement. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Divertissement. Divertissement (informations en matière de –). Enregistrement filmage sur bandes vidéo. Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Exploitation d'installations sportives. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de –). Formation pratique démonstration. Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Livres (prêt de –). Livres (publication de –). Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules. Location de bandes vidéo. Loisirs (services de –). Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires. Publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportages photographiques. Reporters (services de –). Rédaction de scénarios. Spectacles (production de –) ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –). Télévisé (divertissement –). Education ; éducation (informations en matière d'–).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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