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Marques déposées par ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
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C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Numéro de dépôt :
4536388
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
C de ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS domicilié(e) 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS a également déposé les autres marques suivantes : CONTRAT VERT LOISIRS , SECURIDER , On Bike , MOTARD A BORD MUTUELLE DES MOTARDS , CERTIMOOV , On Cycle , EXPERT MOTO MUTUELLE DES MOTARDS , ACCESSOIRES PRIVILEGE , assurance mutuelle des motards , MA PERSO


ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS - 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Evaluation en laboratoire, test scientifique, contrôle de casques de motos et vélos, de véhicules à deux roues. Test scientifique pour évaluer la capacité de protection d’équipements de sécurité destinées aux personnes.