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Marques déposées par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
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ACCESSOIRES ECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCESSOIRES ECO
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
99785090
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2029

Présentation de la marque ACCESSOIRES ECO

Déposée le 7 avril 1999 par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCESSOIRES ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS domicilié(e) 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 538 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ACCESSOIRES ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCESSOIRES ECO arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DES MOTARDS , AMDM , MAXISCOOTER , LA LIBERTE J ADORE LA PREVENTION J ADHERE ! , FREE RIDER , COLLECTOR , CONTRAT VERT LOISIRS , Libérideuse , The Libériders , Solirider


ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle - 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France - SIREN 328538335


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395947 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711501 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-02

Assurances, à savoir : consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières assurances, courtage en assurances, caisses de prévoyance, estimations financières en matière d'assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, l'ensemble de ces services concernant les assurances pour véhicules deux roues.