ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de dépôt :
3458955
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
Présentation de la marque NOVIMOTARD
Déposée le 25 octobre 2006 par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVIMOTARD »
Le déposant est la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables domicilié(e) Parc Euromédecine, rue de la Croix Verte,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 538 335 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - Parc Euromédecine, rue de la Croix Verte,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 328538335
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, enseignement, formation pratique [démonstration], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation, instruction, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès et de symposium, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], épreuves pédagogiques, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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