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Marques déposées par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables
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EQUIPEMENT BASIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPEMENT BASIC
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables

Numéro de dépôt :
99785088
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque EQUIPEMENT BASIC

Déposée le 7 avril 1999 par la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUIPEMENT BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables domicilié(e) Rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine, 34294 MONTPELLIER CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 538 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque EQUIPEMENT BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPEMENT BASIC est expirée depuis le 7 avril 2009.

ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPEMENT INTEGRAL , 125 DECOUVERTE


ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (société d'assurance) à cotisations variables - Rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine, 34294 MONTPELLIER CEDEX 5 - France - SIREN 328538335


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Assurances, à savoir : consultation en matière d'assurance, informations en matière d'assurances, estimations financières assurances, courtage en assurances, caisses de prévoyance, estimations financières en matière d'assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, l'ensemble de ces services concernant les assurances pour véhicules deux roues.