Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSUB
/
A ASSUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ASSUB
ASSUB S.A.

Numéro de dépôt :
1348716
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1996
A ASSUB de ASSUB

Présentation de la marque A ASSUB

Déposée le 1 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ASSUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ASSUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSUB domicilié(e) 4, place Jean Giraudoux, 94000 CRETEIL. - France.

La marque A ASSUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ASSUB est expirée depuis le 1 avril 1996.

ASSUB a également déposé les autres marques suivantes : ASSUB , SAMEK


ASSUB S.A. - 4, place Jean Giraudoux, 94000 CRETEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Ascenseurs submersibles pour personnes à mobilité réduite; appareils médicaux pour la rééducation fonctionnelle et la thalassothérapie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.