Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Medical Team Training MTT
ASSPRO CONSEIL, SAS

Numéro de dépôt :
4042563
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
Medical Team Training MTT de ASSPRO CONSEIL

Présentation de la marque Medical Team Training MTT

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSPRO CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Medical Team Training MTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSPRO CONSEIL domicilié(e) 2 RUE VILLARET DE JOYEUSE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 954 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE PHILIPPE domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

La marque Medical Team Training MTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medical Team Training MTT est expirée depuis le 25 octobre 2023.

ASSPRO CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ASSPRO STORE , BRANCHET ON THE ROAD


ASSPRO CONSEIL, SAS - 2 RUE VILLARET DE JOYEUSE - 75017 - PARIS - France - SIREN 792954703


MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE PHILIPPE - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos : ces services étant rendus sous le contrôle d'un médecin.