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Marques déposées par ASSOUN Michel
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CURSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURSUS
ASSOUN Michel

Numéro de dépôt :
96627186
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque CURSUS

Déposée le 28 mai 1996 par ASSOUN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est ASSOUN Michel, domicilié(e) 62 Fbg St Denis, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOUN Michel - France.

La marque CURSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURSUS est expirée depuis le 28 mai 2006.


ASSOUN Michel - 62 Fbg St Denis, 75010 Paris - France


ASSOUN Michel - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320851 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Cuir et imitation du cuir Tissus Vêtements (habillement) Chaussure (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.