Déposée le 28 août 1985 par ASSOUN Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DETOXIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASSOUN Christian domicilié(e) 15, Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque DETOXIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOUN Christian - 15, Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse. - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, la photographie, l'agriculture, la science, en particulier gels d'alumine complexes et complexes métalliques hydratés, l'horticulture, la silviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, en particulier gels d'alumine complexes et complexes métalliques hydratés;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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