Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCAL 3
Mr ASSOUN Christian Daniel

Numéro de dépôt :
92426293
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque PHOSCAL 3

Déposée le 3 juillet 1992 par monsieur ASSOUN Christian Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PHOSCAL 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur ASSOUN Christian Daniel domicilié(e) En Bousquet, 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France.

La marque PHOSCAL 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCAL 3 est expirée depuis le 3 juillet 2002.

ASSOUN Christian Daniel a également déposé les autres marques suivantes : GYNEFER , B.G.U BILAN GLOBAL URINAIRE B.G.U BILAN GENERAL URINAIRE , SILICEA G5 Original GlycanGroup , GERMAGEN , SELEVET , I.M.A. Imagerie Matricielle Atomique , B.M.U Bilan Mémoriel Urinaire , GLYCAN GROUP , M.A.U. Métallogramme Atomique Urinaire , SILICIUM ORGANIQUE GLYCAN 5 SI-GLYCAN-5 SI-G5


Mr ASSOUN Christian Daniel - En Bousquet, 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France


Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.