Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KANA'A L'art au pluriel
Mle ASSOUMATINE Nassy

Numéro de dépôt :
3904348
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
KANA\'A L\'art au pluriel de ASSOUMATINE Nassy

Présentation de la marque KANA'A L'art au pluriel

Déposée le 13 mars 2012 par mademoiselle ASSOUMATINE Nassy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KANA'A L'art au pluriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle ASSOUMATINE Nassy domicilié(e) Bâtiment, 24 Avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ASSOUMATINE Nassy domicilié(e) Bâtiment, 24 Avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque KANA'A L'art au pluriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANA'A L'art au pluriel est expirée depuis le 13 mars 2022.


Mle ASSOUMATINE Nassy - Bâtiment, 24 Avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France


Mle ASSOUMATINE Nassy - Bâtiment, 24 Avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).