Marque expirée - Marque en non vigueur

ZSOFT
ASSOULINE Michel

Numéro de dépôt :
3485997
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
ZSOFT de ASSOULINE Michel

Présentation de la marque ZSOFT

Déposée le 6 mars 2007 par ASSOULINE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZSOFT »

Le déposant est ASSOULINE Michel domicilié(e) 1 Place Verdun,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOULINE domicilié(e) 1 Place Verdun,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZSOFT est expirée depuis le 6 mars 2017.


ASSOULINE Michel - 1 Place Verdun,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


ASSOULINE - 1 Place Verdun,92300 LEVALLOIS - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Logiciels (programe enregistrés). – carte a mémoire ou à microprocesseur.

– gestion de fichiers informatique. – gestion de fichiers informatiques. – gestion des affaires commerciales.

– recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers. – étude de projets techniques. Architecture. – installation maintenance mise a jour ou location logiciel. – programmation pour ordinateur.