Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4249676
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2026
Présentation de la marque JAS
Déposée le 16 février 2016 par madame ASSOULINE Judith
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est madame ASSOULINE Judith domicilié(e) 1880 Chemin de GRANET - 13090 - AIX EN PROVENCE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ASSOULINE Judith domicilié(e) 1880 Chemin de GRANET - 13090 - AIX EN PROVENCE - France .
La marque JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS arrivera à expiration en date du 16 février 2026.
Déposant :
Mme ASSOULINE Judith - 1880 Chemin de GRANET - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Mandataire :
Mme ASSOULINE Judith - 1880 Chemin de GRANET - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Historique :
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671268 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06
Classe 14 - Produit
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Bijoux ; bagues ; colliers ; broches (bijouterie) ;
Classe 18 - Produit
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; malles ; mallettes ; portes documents ;
Classe 20 - Produit
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Crochets rideaux ;
Classe 25 - Produit
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Bonnets, écharpes, chaussures, bottes, baskets, sandales, escarpins, nus pieds, chapelleries ;
Classe 26 - Produit
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Dentelles, broderies, rubans, boutons, broches (habillement), boucles (habillement), boucles (souliers), attaches ou fermetures sacs, attaches ou fermetures chaussures.
