H.L Jeans Co.
Présentation de la marque H.L Jeans Co.
Déposée le 13 août 2014 par monsieur ASSOULINE Albert, monsieur ASSOULINE Simon, monsieur ASSOULINE Michel, monsieur ASSOULINE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H.L Jeans Co. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H.L Jeans Co. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111806.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.L Jeans Co. est expirée depuis le 13 août 2024.
ASSOULINE Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651778 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22